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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPC DESIO
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CANAPE LED
Marque expirée - Marque en non vigueur

CANAPE LED
SOPC DESIO, SAS

Numéro de dépôt :
3646656
Date de dépôt :
24/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2019
CANAPE LED de SOPC DESIO

Présentation de la marque CANAPE LED

Déposée le 24 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPC DESIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANAPE LED »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOPC DESIO domicilié(e) 2 RUE JEAN NICOT BP 98 - 45142 - INGRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 223 181 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOPC DESIO domicilié(e) 2 RUE JEAN NICOT BP 98 - 45142 - INGRE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANAPE LED est expirée depuis le 24 avril 2019.

SOPC DESIO a également déposé les autres marques suivantes : SOFA LED


SOPC DESIO, SAS - 2 RUE JEAN NICOT BP 98 - 45142 - INGRE CEDEX - France - SIREN 348223181


SOPC DESIO - 2 RUE JEAN NICOT BP 98 - 45142 - INGRE CEDEX - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Inscription le 11 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°614604 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-11

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).